Artus de BRISSAC, École Française du XIXe siècle

ESTAMPES - DESSINS & TABLEAUX anciens & modernes - ART NOUVEAU - ART DÉCO - ARCHÉOLOGIE - ARTS PREMIERS - EXTÊME-ORIENT - SCULPTURES - OBJETS D’ART - MOBILIER - TAPISSERIES - TAPIS

EXPOSITIONS PUBLIQUES :
Jeudi 24 mai 2018 de 11h à 21h
Vendredi 25 mai de 11h à 12h

Téléphone pendant les expositions et la vente : 01 48 00 20 10

Experts :
ESTAMPES
Sylvie COLLIGNON - Pour les lots 1 à 4
(Membre du Syndicat des Experts Professionnels en Oeuvres d’Art)
(Experts près la Cour d’Appel de Paris)
45, rue Sainte-Anne - 75001 PARIS - Tél : 01 42 96 12 17 - Mob : 06 11 11 79 00 - collignonsylvie@cegetel.net

DESSINS & TABLEAUX ANCIENS
Patrice DUBOIS - Pour les lots 5 à 41
(Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en Oeuvres d’Art et Objets de collection)
16, rue de Provence - 75009 PARIS - Tél : 01 45 23 12 50 - Mob : 06 85 12 99 91 - patrice.p.dubois@free.fr

DESSINS, TABLEAUX & SCULPTURES MODERNES
Amaury de LOUVENCOURT - Agnès SEVESTRE-BARBÉ - Pour les lots 42 à 123 et 205, 230 à 232, 245 à 247, 248
(Experts près la Cour d’Appel de Paris)
8, rue Drouot - 75009 PARIS - Tél : 01 42 89 50 20 - sevestre.louvencourt@gmail.com

ART NOUVEAU - ART DÉCO
Jean-Marc MAURY - Pour les lots 124 à 136 et 176, 207, 223, 236, 241 et 249
(Expert près la Cour d’Appel de Paris - Assesseur de la Commission de Conciliation et d’Expertise Douanière)
(Membre de la Chambre Syndicale des Experts Professionnels en OEuvres d’Art)
Tél : 01 41 17 09 24 - Mob : 06 85 30 36 66 - maury.expert@wanadoo.fr

ARCHÉOLOGIE
Antoine TARANTINO - Pour les lots 137 à 150
38, rue Saint Georges - 75009 PARIS - Tél : 01 40 16 42 38 - Mob : 06 15 44 68 46 - www.galerietarantino.com

ARTS PREMIERS
Erik LE BRAS - Pour les lots 151 à 159
54, rue des Acacias - 75 017 PARIS - Mob : 06 89 34 66 83 - lebraserik@yahoo.fr

EXTRÊME-ORIENT
Cabinet PORTIER - Pour les lots 166 à 170
26, boulevard Poissonnière - 75009 PARIS - Tél : 01 48 00 03 41 - contact@cabinetportier.com

OBJETS D’ART - MOBILIER - TAPISSERIES
Cabinet BOISBAUDRY - Loïc du BOISBAUDRY - Pour les lots 165, 171 à 175, 177 à 206, 208 à 222, 224 à 229, 233 à 235, 237 à 240, 242 à 244, 250 à 310
(Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en Oeuvres D’Art et Objets de collection)
4, rue de Civry - 75016 PARIS - Tél : 01 46 47 68 00 - Mob : 06 77 00 82 48 - expert@boisbaudry.com

TAPIS
Cabinet Alexandre CHEVALIER - Pour les lots 311 à 327
(Expert agréé - Membre de la Compagnie Nationale des Experts)
(Membre de la Chambre Européenne des Experts conseils en OEuvres d’Art)
10, rue du Bac - 75007 PARIS - Mob : 06 76 49 16 83 - chevalier.alexandre07@gmail.com

Par le Ministère de
Maître Olivier DOUTREBENTE
Commissaire-priseur
2 rue Rossini - 75009 PARIS
Tél. 01 42 46 01 05 - Fax. 01 40 82 99 31
Portable : 06 86 54 35 10
maisondeventes@doutrebente.com
www.etudedoutrebente.com

Commission acheteur :
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, par lot et sans dégressivité, les frais
et taxes suivants : 24 % TTC (frais 20 % + TVA 4 %).
Modalités de paiement :.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :
- Espèces jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français,
pour les professionnels français ou étrangers.
- Jusqu’à 10 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers sur
présentation de leur passeport valide.
- Carte de Crédit VISA ou MASTERCARD.
- Chèque établi à l’ordre d’Olivier Doutrebente.
- Virement bancaire au bénéfice du compte suivant : RIB : 30066 10071
00010648502 18 – IBAN fr76 3006 6100 7100 0106 4850 218. Tous les frais
liés au virement devront être supportés par l’acquéreur.
Si toute fois l’acquéreur ne paie pas dans le délai d’un mois, il sera redevable des
pénalités liées à la taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux
précieux, bijoux, objets d’art, de collections ou d’antiquités.
Pénalités de retard :
Des pénalités de retard seront appliquées dans le cas où les sommes dues sont réglées
après le lendemain de la vente. Le taux sera égal au taux d’intérêt appliqué par la
Banque Centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré
de 10 points de pourcentage. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel
soit nécessaire.
Délivrance des lots achetés :
Les lots seront délivrés qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes.
En cas de paiement par chèque non certifié ou virement, la délivrance des objets
sera différée à l’encaissement définitif. Les lots adjugés demeureront aux risques,
frais et périls des adjudicataires, dès l’adjudication prononcée, alors même que leur
délivrance n’aurait pas lieu.
La manutention et le magasinage n’engagent pas la responsabilité de DOUTREBENTE
SARL.
DOUTREBENTE SARL n’est pas responsable de la charge des transports après la
vente. Si elle accepte de s’occuper du transport à titre exceptionnel, sa responsabilité ne
pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d’accidents qui reste à la charge
de l’acheteur.
Retrait des achats :
Les achats réglés sont à retirer à l’Hôtel Drouot. Aucun lot ne peut faire l’objet d’un
retour à l’étude. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de
leurs lots le jour de la vente ou le lendemain avant 10 heures afin d’éviter les coûts
de magasinage qui sont à leur charge. Pour tout renseignement sur les tarifs,
contacter Drouot Magasinage au 01 48 00 20 18 ou 01 48 00 20 56.
Garanties :
Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis
aux acquéreurs l’examen des objets présentés, aucune réclamation ne sera admise
une fois l’adjudication prononcée. La description du lot telle que figurant
au catalogue ou résultant d’une annonce verbale n’est que l’expression par le
Commissaire Priseur de sa perception du lot et ne saurait constituer la preuve
d’un fait. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications
sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de
restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement
la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les
reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont
pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée
et une différence de coloris ou de tons étant possible.
Assurance :
Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur
est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. DOUTREBENTE
SARL décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait
encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
Folle enchère :
A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse,
le vendeur peut dans un délai d’un mois suivant la vente, opter soit pour
la remise en vente sur folle enchère de l’adjudicataire resté défaillant, soit pour
la résolution de plein droit de la vente. En cas de remise en vente, l’adjudicataire
défaillant devra acquitter la différence entre le prix pour lequel il s’est porté
acquéreur et le prix définitivement obtenu lors de la remise en vente. Dans tous
les cas, l’adjudicataire défaillant pourra être redevable de dommages et intérêts.
Maître Doutrebente se réserve le droit de procéder à toute compensation avec les
sommes dues à l’adjudicataire défaillant.
Ordre d’achat :
Les ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit (formulaire
en fin de catalogue), accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité
de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement et reçus au moins 24 heures
avant le début de la vente. DOUTREBENTE SARL décline toute responsabilité en
cas d’omission d’exécution d’un ordre d’achat.
Enchère par téléphone :
La possibilité d’enchérir par téléphone est offerte à condition que nous ayons reçu au
moins 24 heures avant la vente une confirmation écrite (formulaire en fin de catalogue)
accompagné d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un
moyen de paiement. DOUTREBENTE SARL décline toute responsabilité au cas où
la communication n’aurait pu être établie ou en cas d’erreur relative à la réception des
enchères par téléphone. Avertissement : les conversations téléphoniques peuvent être
enregistrées pendant les ventes.
Droit de préemption de l’Etat français :
L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues. L’exercice
de ce droit intervient immédiatement après l’adjudication, le représentant de l’Etat
manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur
et devant confirmer la préemption dans les 15 jours.
Règlement des vendeurs :
Maître Doutrebente sera tenu de payer le vendeur lorsqu’il aura été réglé par l’adjudicataire.